Site blog

Anyone in the world

« Question de Mariage
Arrest du 14e janvier 1616, donné pour le sieur Gargueselle contre les nommés Malherbe. Plaidans Aleaume, Du Theil et d'Ambry.

Ledict de Gargueseilles avoit longtemps entretenu une femme, fille d'un paysan, qu'on disoit estre publique, et d'icelle avoit eu 10 à 12 enfans, et desirant l'espouser pour legitimer lesdicts enfans. Les parens l'avoient empesché pour deux raisons : l'une pour l'inégalité et prodigalité dudict Garsailles, l'autre pour ce que ladicte femme estoit tombée en demence.  »

La procédure qui nous intéresse aujourd’hui est riche et complexe. Afin de fixer le décor en deux mots : un couple vit en concubinage durant une bonne dizaine d’années. Ce couple illégitime est parfaitement toléré par la famille jusqu’à la demande en mariage.
Les parents multiplient alors les accusations et tentent de s’opposer autant que possible aux épousailles. Portée en justice, ce sont les médecins qui tranchent dans cette affaire de mœurs.

Acquis en 1895 par les Archives Départementales de Seine-Maritime, ce manuscrit composé de 216 folios - sans compter les annexes et l’index - n’a attiré l’attention des historiens qu’à la marge. Issu d’un Recueil d’arrêts du Parlement, ce document renvoie à une tradition apparue à la fin du Moyen Âge. D’une écriture fluide, on peut envisager une étude d’ensemble ou de cas, comme en témoigne cette affaire croustillante et d’un intérêt juridique certain.

Plus riche et dense qu’un aride registre du Parlement, cette oeuvre permet de cerner l’outillage juridique de l’époque moderne. Intitulée “question de mariage”, l’affaire touche directement les pratiques privées du XVIIe siècle. Ainsi, le Parlement de Normandie doit trancher quant à une procédure de contestation de mariage. Les parents d’un homme s’opposent à la publication de bancs de l’union envisagée avec une fille de paysan. Le fait de porter une affaire en justice n’a rien d’inhabituel.
Depuis 1556, les parlements de France et l’État s’emparent de la question sociale du mariage en prononçant l’illégalité des mariages secrets, c’est-à-dire les mariages contractés par un couple, et ce, sans le consentement parental. La même année, paraît un autre édit qui vise un “grave et détestable” crime de femme : la grossesse et l’enfantement clandestin. De plus, entre 1556 et 1639, une série d’édits se consacrent à la notion de consentement parental, à la publicité du mariage et introduit des sanctions contre les contrevenants.
À travers les affaires portées au Parlement, on peut constater de manière sensible de quelle manière l’État tente de gouverner la vie des individus et, en particulier, celles de femmes. Cette affaire rouennaise, montre à quel point le droit ecclésiastique s’oppose à la loi civile. Les tribunaux religieux tendent à considérer que le consentement du couple prime sur la célébration officielle.

Dans le cas qui nous intéresse ici, les jeunes gens ont vécu “longtemps” en concubinage avec une cohabitation librement choisie et la naissance d’enfants illégitimes. Ces pratiques sont tolérées et les fiançailles sur le tard possibles. Toutefois, l’affaire prend une autre dimension, dès lors que le mariage est réclamé. En d’autres termes, les déviances sexuelles sont acceptées socialement, du moment qu’elles restent dans la sphère privée et n’atteignent pas irrémédiablement l’honneur familial. À tel point que l’époux, “tant qu’il n’avoit parlé d’espouser cette femme”, “avoit esté estimé très sage et bon mesnager par ses parens”. Or, la procédure judiciaire engagée est grave et de conséquences.
Si le mariage est invalidé, l’époux risque une peine d’incarcération assez courte, alors que la jeune femme peut être condamnée à dix ou quinze ans d’enfermement, voire à une peine de réclusion à vie dans un couvent. Afin de mettre toutes les chances de leur côté, les parents accusent l’époux de dépenses excessives et de vie dissolue. On jète également l’opprobre sur la jeune femme que l’on juge “impudique” et “qu’on disoit estre publique”, ce qui revient à une accusation de prostitution.

Du côté des juges, les références antiques fusent pour démontrer que les enfants issus d’un couple “lubrique” et d’une “putain” ne peuvent être que “poltrons et pusillanimes”. Afin de prolonger l’analyse, d’autres magistrats considèrent que l’argument est valide puisque les Gaulois “estoient vaillans pour l’honnesteté et chasteté de leurs peres ès mariage”. L’affaire semble mal engagée d’un point de vue juridique, mais c’est sans compter sur l’intervention des médecins.
Selon Sophie Astier, Les Experts et autres fictions nous ont habitués à considérer l’expertise médico-légale comme un point central de toute enquête policière. Or, cette intervention des scientifiques dans le champ du droit est apparue progressivement dans les procédures et ce n’est pas un fait nouveau.
S’il faut attendre le siècle des Lumières pour que la médecine légale se constitue véritablement en tant que science, dans cette affaire de 1616, ce sont bien les médecins qui emportent le jugement :

"... or, les medecins assurent qu'une femme furieuse ne peut concevoir. La Cour a permis audict de Garsailles et à ladicte femme celebrer ledict mariage..."
"... or, les medecins assurent qu'une femme furieuse ne peut concevoir. La Cour a permis audict de Garsailles et à ladicte femme celebrer ledict mariage..."


Les scientifiques répondent à un enchaînement de questions posées par le procureur général. Suivez la réflexion intellectuelle :
1) le consentement au mariage a-t-il eu lieu avant ou après que la femme soit devenue folle ?
2) si elle était déjà folle, un nouveau consentement est-il nécessaire ?
3) il n’y a pas de preuve de la folie de cette femme, ce point est donc discuté en droit.
4) intervention des médecins qui assurent que la femme ne peut être folle dans le cas présent puisqu’elle “avoit eu un enfant depuis peu”.
Le lien entre enfantement et folie est ancien. Les médecins du XVIIe siècle repèrent dans l’Antiquité les premières descriptions de femmes “furieuses” et la psychanalyse trouve dans certains mythes l’origine d’une ambivalence ancestrale de la maternité. La science médicale fait alors largement référence aux médecins grecs (Hippocrate, Galien), latins (Soranos d’Ephese) et médiévaux (Avicenne) que l’on interprète. Encore au XVIIe siècle, la théorie dominante est celle d’une approche humorale de la maladie. Toutefois, si les déséquilibres des humeurs sont scrutés avec attention, on ne peut réduire la médecine de l’époque moderne au seul héritage.
La distinction entre l’esprit de la mère et de la femme repose donc sur la perception de l’accouchement et de l’allaitement, comme des phénomènes étranges. Pour la médecine des humeurs, la circulation et l’évacuation des fluides sont considérés comme nécessaires à la santé des hommes et des femmes. Par la maternité, de fait, on considère que la mère régule ses humeurs et ne peut être atteinte de folie.

Finalement, ce dernier élément emporte les voix d’une majorité de magistrats qui accordent le mariage et permet la légitimation des enfants issus de la relation illégitime entre les deux jeunes gens qui échappent à toute condamnation. De plus, l’affaire dépasse le cadre du couple et est importante pour l’ensemble de la famille puisque les “10 à 12 enfants” peuvent, une fois reconnus, prétendre à l’héritage. Enfin, avec ce cas spécifique, on devine parfaitement le conflit d’intérêt des parents que soulève Jacques Poërier en commentant cet arrêt du Parlement.
Issu d’une famille de la Manche, fils d’un contrôleur des Aides de Valognes, ayant commencé sa carrière en dehors du Parlement, ce président à mortier montre une réelle volonté de transmission de ses connaissances juridiques à sa descendance. Par cette démarche, le magistrat se fait arrestographe et ne se limite pas à de simples copies d’arrêts de la cour de souveraine dans laquelle il officie au quotidien. Il les adapte, il trie, il fait des choix et donne son avis juridique dans un écrit, strictement personnel qui n’a pas vocation à être publié. En somme, Jacques Poërier ne retient pas cet arrêt par voyeurisme mais pour sa valeur d’apprentissage.


Références :
- AD S-M, 28 F 62, « Recueil d’arrests donnés au Parlement de Normandie », par Jacques Poërier d’Amfreville, f° 41 et 42

- Francesca Arena, « La folie des mères », Rives méditerranéennes, Varia, 15 juin 2009 (http://journals.openedition.org/rives/2713)
- Sophie Astier, “Sherlock médecin : petite histoire de la médecine légale à l’époque moderne”, 6 mars 2015 (https://tresoramu.hypotheses.org/167)
- Fayçal El Ghoul, « Enfermer et interdire les fous à Paris au XVIIIe siècle : une forme d’exclusion ? », Cahiers de la Méditerranée, n° 69, 2004 (http://journals.openedition.org/cdlm/796)
- Bruno Lemesle (dir.), La Preuve en justice de l'Antiquité à nos jours, Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2003 (https://books.openedition.org/pur/15825)
- Hélène Ménard et Marc Renneville, « Folie et justice, de l’Antiquité à l’époque contemporaine », Criminocorpus, 5 février 2016 (http://journals.openedition.org/criminocorpus/3144)
- Alessandro Pastore, « Médecine et droit, compétition ou collaboration ? », Histoire, médecine et santé, n° 11, 2017 (http://journals.openedition.org/hms/1077)
- Diane Roussel, « La description des violences féminines dans les archives criminelles au XVIe siècle », Tracés. Revue de Sciences humaines,n° 19, 2010 (http://journals.openedition.org/traces/4892)


[ Modified: Saturday, 13 March 2021, 11:09 PM ]

Comments

     
    Anyone in the world

    Longtemps considérés comme disparus, les Mémoires de la famille de Jean Le Boindre (1620-1693) ont, récemment, été (re)découverts et offrent des perspectives exceptionnelles. Prototype du magistrat, l’auteur est ici un avocat de formation, reçu à la troisième chambre des Enquête du Parlement de Paris en 1645.


    Son écrit privé se compose de deux parties bien distinctes. Les deux premiers tiers comportent une « genealogie des Le Boindre et leurs alliances ». Celle-ci a pour but de démontrer l’ancienneté de la famille depuis le fondateur, Nicolas, dont il assure que la filiation remonte au XVe siècle. Il entrecoupe cette démarche par une succession d’inventaires de “pièces et écritures” qui répertorient les possessions familiales. Renforçant son statut, il considère que les biens et les seigneuries « sont l’ame des maisons de campagne ». Ainsi, les fiefs « en conservent le non et celuy de leurs auteurs », de même, ils « rendent leur sejour agreable, par cet ombre d’empire et d’autorité », en permettant de vivre noblement.
    Son Testamentqui occupe le dernier tiers de l’ouvrage, s’adresse à ses enfants. Dans cet écrit d’une grande sensibilité, il revient sur sa carrière et sa manière de voir le monde. Et c’est bien le sang qui est au cœur des enjeux politiques et familiaux pour ce magistrat parisien, originaire du Maine, comme en témoigne sa position sur la noblesse :

    «

    Ainsi, (mes enfans), l’honneur et les veritables marques de la noblesse du sang qui consiste dans unne longue suitte d’ayeuls de merite et de vertu ne manquoint point à vostre famille, elle en estoit en possession depuis trois siecles »

    Selon Jean Le Boindre, « le sang » constitue un élément structurant. Ce même sang qui, pour conserver sa valeur, ne doit pas se mêler à un autre moins glorieux et permet de cumuler les vertus des membres du même lignage. Ce principe de distinction renvoie à l’ancrage dans des lignées. L’idée de race se trouve, ici, soulignée par la qualité irréfutable attachée au caractère quasi biologique. À l’image de ce texte, l’importance accordée aux liens familiaux touche l’ensemble de la noblesse, d’épée comme de robe.
    En insistant sur le sang bleu, il s’agit pour ce magistrat de souligner l’antiquité de la noblesse héréditaire. Servant historiquement le roi sur les champs de bataille, en versant le sang, il convient que les nobles demeurent exemptés d’impôts, et ce, même si nombre d’entre eux n’ont pas vu une épée depuis longtemps. De plus, en versant l’impôt du sang, les nobles estiment pouvoir incarner une forme de contre-pouvoir face à la domination d’un gouvernement qu’ils jugent gangrené par les roturiers.
    Les mérites et la vertu que Jean Le Boindre attache à ses ancêtres sont également un moyen pour ce juge de se positionner vis-à-vis de ses confrères parisiens. N’appartenant pas à une illustre famille de membres du Parlement, il n’est pas davantage en mesure de se prévaloir d’une immense assise financière. En insistant sur l’honneur et la droiture auprès de ses enfants, il se sert de ses ancêtres pour asseoir sa propre carrière.
    Engagé dans la Fronde parisienne de 1648 à 1652, Jean Le Boindre considère que cette prise de position politique le rapproche des autres grands parlementaires, tels que Pierre Broussel (1575-1654) ou René de Longueil (1596-1677), son parent. Vaste mouvement de révolte des élites, la Fronde lui offre donc l’occasion de faire valoir ses propres mérites... comme un palliatif de la fortune et de la notoriété. De fait, son regard est original à bien des égards. Il incarne l’esprit de la Fronde parlementaire qui touche tout le royaume de France.

    Arbre généalogique

    Généalogie insérée au début de l'ouvrage


    Bibliographie :
    - Jean-Marie Constant, Nobles et paysans en Beauce aux XVIe et XVIIe siècles, thèse en histoire, université de Lille III, 1981
    - ID., 
    « Terre et pouvoir : la noblesse et le sol », dans La terre à l’époque moderne, Paris : Association des historiens modernistes des Universités, 1983
    - Robert Descimon, « Le conseiller Jean Le Boindre (1620-1693) : un destin de vaincu », dans Débats du Parlement de Paris pendant la minorité de Louis XIV, vol. 1, Paris : Librairie Honoré Champion, 1997
    - Alain Devyver, Le sang épuré. Le préjugés de race chez les gentilshommes français de l’Ancien Régime (1560-1720), thèse de doctorat, Bruxelles, 1973
    - Arlette Jouanna, L’idée de race en France au XVIe et au début du XVIIe siècle (1498-1614), thèse de doctorat, Université de Lille, 1976
    - Ellery Schalk, From valor to pedigree – Ideas of nobility in France in the sixteenth and seventeenth centuries, Princeton : Princeton University Press, 1986
    - Isabelle Storez-Brancourt, « Introduction », dans Débats du Parlement de Paris pendant la minorité de Louis XIV, vol. 2, Paris : Librairie Honoré Champion, 2002

    [ Modified: Saturday, 13 March 2021, 11:10 PM ]

    Comments

       
      Anyone in the world

      Ce texte, extrait des livres de couleur du Châtelet de Paris (Archives nationales, Y 6/6, f°102 r°), est une sentence rendue par le Parlement de Paris le 8 août 1523, ordonnant la première exécution d’un protestant en France.
      Le supplicié se nommait Jean Vallière. Natif d’Acqueville, près de Falaise, il était devenu moine augustin au couvent de Livry-en-Aulnois, près de Paris. Progressivement gagné aux idées du cénacle de Meaux puis à celles de Luther, il eut l’outrecuidance d’affirmer publiquement, ainsi que le rapporte le "Journal d’un bourgeois de Paris", que « Nostre Seigneur Jesus Christ avoit esté de Joseph et de Nostre Dame conceu comme nous autres humains ». Il n'en fallut pas davantage pour que sa condamnation à mort soit prononcée, dans des conditions particulièrement atroces, pour servir d'exemple...
      Transcription :
      « Extraict des registres de Parlement.
      « Veues par la court les charges et informacions faictes par le juge et garde des
      prevostz et soubz baillye de Poissy ou son lieutenant alencontre de Jehan VALLIERE, soy
      disant hermite, prisonnier en la conciergerie du Pallais pour raison des excecrables
      et detestables blaphemes par luy dictz et proferez de Nostre Saulveur et Redempteur
      Jhesus Crist et de la Glorieuse Vierge Marie sa mere, les interrogatoires et confessions
      dudict Valliere faictes par devant aucun conseiller d'icelle court à ce faire par elle
      commis, les recollemens de tesmoings et confrontacions faictes audict prisonnier.
      Et luy oy et interrogé en ladicte court sur lesdictz cas, lequel c'est advoué
      clerc et comme tel a requis estre rendu à son ordinaire. Et tout consideré,
      dit a esté que ledict VALLIERE ne sera rendu comme clerc et ne joyra de privilleige
      de clericature. Et au surplus la court pour raison desdictz cas a condempné
      et condempne ledict VALLIERE à estre mené en ung tumbereau où l'en porte les
      immundices de la ville jusques devant l'eglise Nostre Dame de Paris, et illec
      requerir mercy et pardon à Dieu et à la Vierge Marie desdictz blaphemes. Et ce
      faict estre d'illec mené au marché aux pourceaulx et illec avoir la langue
      couppée et après estre bruslé tout vif, son habit et son corps mis en
      cendre. Et a ordonné et ordonne ladicte court que le procès faict contre ledict
      VALLIERE sera bruslé. Et declaire ses biens confisquez. Faict et excecuté
      le huitiesme jour d'aoust l'an mil cinq cens vingt troys. Ainsi signé
      MALON. Collation est faicte. »
      Ainsi signé : LORMIER, avec paraphe.

      Bibliographie :
      - Journal d’un bourgeois de Paris (1515-1536), Paris, 1910, pp. 397-398.
      - John Viénot, Histoire de la Réforme française, Paris, 1926, vol. 1, p. 90.
      - David El Kenz, Les bûchers du Roi : la culture protestante des martyrs (1523-1572), Paris, 1997, p. 10.
      [ Modified: Saturday, 21 November 2020, 4:39 PM ]

      Comments

         
        Picture of Le Paleoblog
        by Le Paleoblog - Tuesday, 29 May 2018, 10:35 AM
        Anyone in the world

        Cette carte du réseau d’hébergements par rues présente des perspectives intéressantes quant à l’implantation des hôtels dans une ville de l’importance de Rouen au milieu du XVIIe siècle. Nous connaissons la rue, la place ou la proximité d’un établissement public dans 102 cas contre seulement 82 sites d’accueil pour lesquels la paroisse est identifiée.

        Un premier maillage en forme d’étoile se dessine, avec des auberges situées sur les principales artères donnant aux portes de la ville. Comme dans le cas Rennais, la localisation de ces établissements répond à la vocation de carrefour de Rouen, croisement dont les axes principaux sont signifiés par les portes. Un second maillage, plus dense dans le centre-ville, offre une répartition focalisée majoritairement dans la partie nord du Castrum et dans le quartier Beauvoisine. Saint-Martin-sur-Renelle connait la plus grande agrégation d’établissements, soit une vingtaine d’auberges en activité sur une période d’une cinquantaine d’années.

        La proximité du palais de justice attire environ vingt-cinq sites comme en témoignent les cinq établissements localisés « proche le Parlement ». S’ajoutent les six autres de la rue Saint-Lô et en particulier celle du Lion Rouge. En janvier 1650, le tavernier et hôtelier de cet établissement est convoqué au bailliage dans le cadre d’un procès contre les pâtissiers-oublayers pour avoir congelé des saucisses achetées au Vieux Marché. Une vingtaine d’autres sites se concentrent dans un rayon de 100 mètres, dont onze sont localisés dans la rue Percière de la paroisse Saint-Martin-sur-Renelle. Un troisième maillage est identifiable à proximité des quais. Cet espace permet l’implantation d’une dizaine d’autres hôtels avec une répartition plus éparse. Les quais et la porte sont essentiellement marqués par l’activité fluviale et les conflits, comme en témoigne l’agression, un après-midi d’août 1650, du poissonnier Jean Golain. Alors qu’il pêche près de sa boutique, celui-ci est attaqué par trois inconnus armés d’épées et de « croq de fer ».

        Dans les faubourgs, Saint-Gervais, Saint-André et Saint-Sever, se partagent un minima de six auberges, alors que celui de Saint-Paul est bien moins attractif. Comme dans le cas de Lyon, ces espaces jouent un rôle de sas, en offrant une solution de repli aux voyageurs qui trouvent les portes de la ville closes. L’ensemble de ces établissements hôteliers qui scandent l’espace et offrent de nombreux points de rencontre se situe principalement aux extrémités et dans le voisinage de lieux fréquentés.

        Baptiste Etienne

        [ Modified: Saturday, 21 November 2020, 4:51 PM ]

        Comments